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Les enfants des rues de Moscou

admin — 2006-04-13T11:18:00Z

Le nombre d'enfants errants dans les rues de Moscou est en augmentation constante. Ils vivent en groupe et se cachent dans les égouts, sous les ponts, dans les gares, dans les terrains vagues… Terrorisés par les rafles policières, ils sont invisibles pour la population. Face à une politique répressive de la ville, des organisations non gouvernementales développent une prévention itinérante : maraudes, aides d'urgence, partenariats avec des structures d'État pour aller au-devant de ces enfants en situation illégale, et trouver des solutions non coercitives.

Gare de Kourskaya, Moscou, 10 janvier 2006, - 20°C

Un petit groupe d'adolescents aide les fraudeurs à monter sur le quai. Cinq garçons tendent des mains souillées aux voyageurs entrés dans la gare par les voies de chemin de fer, pour les aider à franchir la marche d'un mètre de haut. Au passage, ils reçoivent une pièce, quelques roubles… qui, rassemblés en fin de journée, constitueront un maigre pécule. Un petit boulot rémunérateur. Quelques mètres plus loin, d'autres enfants font la manche. Ils abordent discrètement les passants pour leur demander de l'argent. « Mieux vaut voler », avoue Sergueï, sortant fièrement de sa poche un bracelet d'argent. « Cela rapporte plus », affirme-t-il à Ramil, le docteur de Médecins sans frontières qui effectue sa seconde visite hebdomadaire.

Immédiatement, le garçon se fait rappeler à l'ordre par celui qui semble être leur chef. Surtout, ne pas attiser les convoitises pour ne pas se faire détrousser à son tour. Sergueï obtempère. Pas question de contester l'autorité de Rustam [1]. Ce jeune caucasien de 27 ans, au retard mental avéré, est le leader de ce petit groupe d'adolescents. C'est lui qui règle tous les conflits et régule la vie communautaire. C'est lui seul qui prend la décision de nous montrer leur planque : « En espérant que vous leur offrirez quelque chose à manger après », insiste-t-il.

Au bout du quai délabré, en passant par un petit chemin de terre jonché de détritus, Sergueï, 14 ans, nous conduit au repaire. Une petite grotte de quinze mètres carrés, directement creusée sous la voie ferrée. Quelques duvets sont regroupés dans un coin, à même la terre. Le plafond bas oblige les enfants à se baisser. Une installation électrique a été bricolée. « C'est ici chez nous. J'y habite depuis six ans. Et ma maison est nulle part ailleurs. La dernière fois que je me suis échappé d'un orphelinat de la région de Moscou, c'était il y a dix-huit mois. Je suis parti de chez mes parents il y a six ans. Mon père est mort et ma mère boit. Qu'est ce que je peux faire chez elle ? », interroge le garçon d'un haussement d'épaules. « Le premier jour où je suis arrivé ici, j'ai mendié, un gars m'a approché, il m'a appris à sniffer de la colle. J'ai été intégré au groupe tout de suite. Depuis je sniffe tous les jours, c'est ma seule échappatoire. Quand je sniffe, tout est plus beau », dit-il en sortant le sac de colle de sous son blouson et prenant une grande inspiration.

La suite est incohérente, les pupilles dilatées, le discours éthéré, ponctué d'insultes et de demandes d'argent, ne nous apprendront rien sur sa situation. Si ce n'est que dans le « groupe de la grotte », la colle est le lien qui les unit, mais aussi celui qui crée disputes et convoitises. Andreï chipe le sac de Sergueï. Ils viennent de la même maison d'enfants. Lui aussi est un « évadé », comme ils aiment se baptiser. Lui aussi a fui un foyer monoparental réduit à néant par l'alcool.

L'éclatement familial est le dénominateur commun d'histoires très similaires. Selon une enquête du gouvernement Poutine datant de 2002, parmi le million d'enfants (2 millions selon MSF) sans domicile qui erreraient dans les grandes villes de la fédération de Russie, près de 90 % ont encore leurs parents, mais ceux-ci sont incapables de les prendre en charge pour cause d'alcoolisme, de violence, de misère extrême. L'effondrement du régime communiste ayant engendré la défection totale et subite des services d'État, le pays a vu se multiplier les problèmes sociaux à une vitesse exponentielle. La limitation d'action des associations de terrain a également favorisé l'explosion du phénomène des enfants des rues.

En 1999, une décision de la Douma [2] a interdit aux organisations humanitaires de gérer les orphelinats. Le nombre de ces établissements a brutalement chuté alors que les services sociaux étaient incapables de faire face au nombre d'enfants abandonnés. Depuis, l'afflux des jeunes sans-abri vers Moscou est en perpétuelle augmentation. Seulement 6 % des enfants errants de la capitale sont moscovites. Les autres (majoritairement venus du Caucase, de l'Asie centrale, de Moldavie et d'Ukraine), attirés par les lumières de la ville, ont parcouru des milliers de kilomètres. Ils ont fui leurs familles ou les orphelinats dans lesquels ils subissaient de mauvais traitements.

« Les enfants de Kourskaya sont l'un des sept groupes que nous avons identifiés et avec lesquels nous travaillons, depuis le début de la mission de Médecins sans frontières Belgique en 2002 », explique Ramil. Une mission née du succès d'un programme de dix ans avec des adultes sans-abri. « On s'est aperçu alors qu'il y avait aussi beaucoup d'enfants. Mais ils ne venaient pas à notre centre de soins. Alors, on a décidé de concevoir une mission spécifique pour eux », explique Justine, coordinatrice de ce récent projet à Moscou.

La clé de voûte du succès de cette nouvelle initiative : une équipe connaissant bien le terrain. Aussi, Ramil, connu de la population errante après dix années de prévention dans le programme précédent, ainsi que trois autres travailleurs sociaux, ont été intégrés comme streetwalkers. Des équipes composées d'un médecin, un psychologue et un éducateur qui se relaient pour aller au contact des enfants dans la rue.

« Mon père n'a même plus de lit »

De retour dans le hall de la gare pour visiter le groupe des toxicomanes, un petit bonhomme saute dans les bras de Ramil. C'est Nikita, la mascotte du groupe, voix éraillée, visage poupon. Arrivé en 2000 par le train, en fuite d'un foyer paternel déliquescent, il a vécu depuis dans la gare de Kourskaya. « Il y a une semaine, je suis retourné voir mon père pour le noël russe. Il a tout vendu pour acheter de la vodka. Il n'a plus de lit. L'appartement est vide. Et lui était tellement saoul qu'il ne comprenait même pas ce que je disais. Alors je suis reparti une heure plus tard. Je n'irai plus », conclut-il.

Nikita fait partie de ceux que l'on surnomme « les drogués ». Il se fait des injections de Butefanol. Un produit vendu en pharmacie pour un prix modique (1,50 euro l'ampoule). Destructeur, si l'on en croit les yeux vitreux d'Olga, 14 ans, grande consommatrice qui vient tremblante à la rencontre de Ramil pour une douleur à l'oreille. Le médecin l'ausculte rapidement et discrètement afin de ne pas attirer l'attention de la police sur ces enfants illégaux.

En provenance d'une région éloignée de Moscou, la jeune fille a quitté sa mère il y a deux ans et vit maintenant dans un groupe de filles. « Au dépôt de la gare, on peut payer le gardien pour dormir dans des trains vides. Ici j'ai tout ce qu'il me faut, je vole parfois. Mais je ne me prostitue pas », s'empresse-t-elle d'expliquer. Car, si les filles restent proportionnellement minoritaires chez les enfants des rues (30 %), la prostitution est leur ressource principale.

« Il faudra passer au centre pour que je te donne un anti-inflammatoire », conseille Ramil. Le centre, un lieu d'accueil de jour de l'organisation judicieusement placé non loin de la gare, est la base du projet semi-externalisé de Médecins sans frontières. Ses locaux sont ouverts tous les jours de 14 heures à 20 heures. Les enfants sont invités à passer pour laver leur linge, prendre une douche, se réchauffer, regarder la télé ou se faire offrir un petit encas. Depuis son ouverture en mars 2005, entre trente et quarante enfants par jour défilent au centre d'accueil qui recense vingt-cinq nouveaux enfants par mois depuis sa création. L'équipe de MSF, constituée de douze médecins, psychologues et éducateurs, assure une permanence fixe dans les locaux. Ils dispensent un soutien psychologique par le biais d'une série d'activités.

Les après-midi sont structurés en temps libre, activités créatrices et consultations (individuelles ou en groupe). Ces temps permettent au psychologue d'analyser le vécu et le traumatisme de l'enfant. « Nous leur expliquons que leur vie nous concerne, que nous sommes là pour nous occuper d'eux. Sans les juger », explique Olga, psychologue du centre. L'objectif est de les amener vers la citoyenneté. Les aider à connaître leurs droits, à obtenir des documents pour les fairevaloir. Un cabinet de soin est également à leur disposition. Mais cette activité est pour l'instant limitée. Après quatre ans de programme, l'organisation attend toujours d'obtenir sa licence médicale des autorités.

Ainsi doivent-ils jongler avec un centre d'État médical de désinfection public pour les sans-abri (fondé sur le modèle mis en place par Médecins sans frontières dans son programme pour adultes). On y soigne pas mal de coupures et hématomes qui, selon les patients, auraient été occasionnés par les policiers. « Notre position n'est pas toujours très simple dans le contexte russe », explique Aleksei, responsable du projet Médecins sans frontières. « Jusqu'en juin 2003, aucun centre n'était autorisé à travailler avec les enfants des rues. Seuls la milice, la santé, les maisons d'accueil temporaire (étatiques) et le service des tutelles jouissaient de ce droit. Pas les organisations sociales. Puis, cette loi s'est assouplie. Mais nous ne pouvons toujours pas véritablement représenter ces enfants officiellement. En 2002 la ville a soudainement découvert ce problème des enfants errants. Douze maisons d'accueil temporaire ont été créées. Cependant celles-ci ont peu d'expérience avec les enfants et ne peuvent pas les garder très longtemps. Quant au travail de prévention, c'est une direction totalement nouvelle en Russie et nous avons beaucoup de difficulté à le faire admettre. Aussi, sans proposer de toit et en travaillant toutefois à la réinsertion, il est important et délicat de travailler en bon partenariat avec les structures d'État. Ce que nous essayons d'amener c'est essentiellement du lien, une connaissance de ces enfants. Car ils ne vont pas vers les structures, ils ont tendance à les fuir. Aussi faut-il aller vers eux, les trouver et casser une faroucherie justifiée », explique Aleksei.

Tests médicaux forcés

Car si, tel ce groupe de Kourskaya, les enfants vivent en petits groupes, c'est bien sûr pour se soutenir mutuellement mais aussi pour se cacher, se protéger de la politique coercitive de la ville. Depuis 2002, Moscou en a fait une question d'ordre public. Les policiers ont pour consigne de patrouiller et d'arrêter tout mineur errant. Et ils deviennent de plus en plus efficaces. La loi prévoit l'arrestation de tous les moins de 14 ans et leur transfert à l'hôpital pour dix jours de quarantaine. Les équipes de MSF n'ont pas réussi à avoir accès à ces hôpitaux, mais les témoignages des enfants font froid dans le dos. Ils relatent des conditions particulièrement déplorables, une surpopulation et des tests médicaux forcés.

À leur sortie de l'hôpital, ils sont ensuite envoyés dans des maisons d'accueil où ils resteront pour une durée maximale de six mois. « Ces centres n'apportent que très peu de soutien psychosocial, et ne peuvent pas garder longtemps les enfants. Ce n'est pas dit dans la loi. Mais la procurature (équivalent du parquet) insiste sur le fait que l'enfant ne doit pas rester plus de six mois. Et c'est respecté », ajoute Aleksei. Ensuite, ils sont renvoyés dans leurs familles ou placés en orphelinat. Si l'enfant n'est pas moscovite, il est ramené où il a vécu auparavant. « À Moscou, l'État veut absolument renvoyer les enfants chez eux, car si l'enfant reçoit le statut d'orphelin à Moscou, légalement, la région doit lui donner un lieu pour vivre à sa majorité. Or les appartements coûtent cher dans la capitale », explique-t-il.

Toutefois, 40 % des enfants que l'on ramène chez eux reviennent à Moscou. Et les fugues sont très nombreuses. De même, les peines de prisons infligées aux enfants pris en délit de vol sont souvent disproportionnées. Il n'est pas rare qu'ils écopent de plusieurs années de prison pour un menu larcin. La démarche de prévention est donc nécessaire dans ce contexte de va-et-vient incessants. Ce lien permet d'aller au-devant des demandes de l'enfant. Pour Ramil, il s'agit de la seule solution avec cette population marginalisée.

Ainsi se réjouit-il de la requête du jour de Nikita. Celui-ci aimerait aller dans une maison d'accueil de sa connaissance, mais ne veut pas passer par le commissariat. Ramil lui fixe un rendez-vous pour l'hôpital en lui promettant de tout arranger. Mais Nikita n'ira pas au rendez-vous quelques jours plus tard. Une illustration de l'attirance-répulsion qu'exercent ces centres au cadre contraignant sur les enfants. Ceci en partie parce qu'ils les associent au système judiciaire coercitif, responsable d'actions sporadiques de « nettoyage » des rues, durant lesquelles la police remet les enfants ramassés aux mains d'une maison d'accueil, contre leur gré.

Parmi elles, Otradnoïe, un bâtiment massif et coloré situé en banlieue nord moscovite, est le centre d'accueil pilote de la région. Tatiana Mitrofnova Barsukova, psychologue et directrice énergique, nous accueille froidement. « Comprenons-nous bien. C'est un problème de société. L'État fait tout pour le régler. Si vous voulez raconter que les enfants sont mal traités, il fallait venir il y a dix ans ». Le centre, bien tenu, à l'image de sa directrice affairée qui nous répond entre quatre conversations téléphoniques, est la face affichée des maisons d'accueil moscovites.

Projet pilote à son ouverture en 1995, il a vu passer plus de 3 000 enfants et emploie 120 personnes : pédagogues, éducateurs, médecins, psychologues, thérapeutes, instituteurs. Il offre un accueil multi publics original : internat, centre de jour, programme de familles remplaçantes. Dans le groupe des adolescents, c'est la sortie de classe. Une dizaine d'enfants logés dans des petites chambrées de quatre lits préparent le réveillon de Noël. Parmi eux, aucun n'a vécu dans la rue.

Mais tous sont des candidats potentiels à la fuite. « La privation de liberté est difficile. À leur arrivée dans le centre, beaucoup la ressentent très durement. D'autant que tous ne comprennent pas toujours pourquoi ils se sont retrouvés là », nous explique un des éducateurs de l'institut. Lisa, elle, croit avoir compris pourquoi même si elle n'est pas capable de l'expliquer. « Je crois que c'est mieux que je ne sois plus chez mes parents. C'était difficile. Je comprends qu'on m'ait enlevée à leur garde. Même si ça me rend triste », ajoute la blondinette en serrant une poupée contre sa poitrine. Une autre résistance des enfants vis-à-vis de la maison d'accueil semble être l'ennui quotidien dans ces structures proposant un modèle de soin très « institutionnel ».

À quelques kilomètres d'Otradnoïe, se trouvent les locaux d'une autre ONG partenaire, le Samu social de Moscou. Inaugurée en janvier 2006, cette initiative suit les traces de MSF dans le domaine de la prévention. Sur le modèle éprouvé du Samu social international, la structure française s'est donné pour but d'apporter une aide d'urgence aux enfants en danger dans les rues moscovites. Nuit après nuit, une équipe mobile se rend à la rencontre des enfants pour leur apporter soins et assistance, mais surtout pour leur offrir un contact humain, première condition d'une réinsertion sociale. L'organisation non gouvernementale a débuté récemment son programme par une phase pilote dans ce quartier très peuplé au nord-est de Moscou. C'est là qu'a été recensée, entre 2000 et 2004, la plus forte progression du nombre de familles et d'enfants à risque.

Comme Médecins sans frontières, le Samu social ne propose pas de toit pour ces enfants et s'appuie sur un partenariat avec différentes structures d'accueil d'état et ONG dont le centre Ozon contre les abus faits aux enfants. Aussi ne s'agit-il ni de réhabilitation ni d'insertion. La mission réside dans l'aide d'urgence avant tout. Le parcours de création, semé d'embûches, de cette jeune initiative, illustre la difficulté d'exporter une méthode de travail en Russie dans le domaine social. « Avec notre projet, nous sommes parfois accusés de favoriser l'illégalité. Le problème des enfants des rues est mondial. Mais ici il est vécu comme une tare », estime Françoise Horowicz, responsable de la mission moscovite. « D'un point de vue culturel, il est difficile de justifier son action par rapport aux autorités mais aussi aux bailleurs de fonds », ajoute-t-elle. Car l'État et le grand public se méfient des organisations non gouvernementales en Russie.

En janvier 2006, une nouvelle loi aux allures de campagne de diffamation médiatique contre la société civile et les défenseurs des droits de l'homme, a été votée dans la fédération. Le texte stipule que les activités des associations étrangères travaillant en Russie pourront être suspendues si elles menacent « la souveraineté de la Russie, l'indépendance, l'intégrité territoriale, l'unité et l'originalité nationales, l'héritage culturel ou les intérêts nationaux ».

De par la notoriété très française du Samu social, ses bailleurs sont avant tout des sociétés françaises expatriées. Total, Nestlé, Danone, fondation Air France ont notamment soutenu ce projet qui consistera dans les faits en une aide mobile et quotidienne. Un médecin, un chauffeur et un psychologue russes, formés par des formateurs du Samu social travaillent déjà sur le terrain. Trois maraudes sont effectuées dans la semaine, à pied et dans une ambulance équipée. Elles ont lieu de nuit ou en soirée, période de vulnérabilité maximale pour les enfants errants. En cas d'urgence vitale, l'orientation est immédiate vers les services hospitaliers. En cas d'urgence psychosociale elle s'effectue vers les partenaires d'accueil pour mineurs.

Depuis trois mois, l'équipe ne réalise que des maraudes exploratoires, sans contact avec les enfants. Elle recense ainsi leur lieu d'habitation. À bord de l'ambulance, Ludmilla, médecin, et Vadislav, le chauffeur, se réchauffent. Il fait -30 degrés et le café chaud est le bienvenu pour pouvoir tenir toute la soirée. Première exploration, la station de métro VDNH. Après avoir interrogé kiosquiers, balayeurs et agents de sécurité du métro, personne ne semble avoir vu d'enfants errants aujourd'hui. L'équipe effectue tout de même un tour complet de la station. Avant de partir plus au nord.

En route, Sergueï, le psychologue monte dans l'ambulance. Celui-ci indique un endroit où on lui a signalé un groupe d'enfants aujourd'hui. Nous descendons du camion et rejoignons un parc désert. La neige redouble d'intensité et la température est glaciale. Malgré tout, avec obstination, l'équipe poursuit la trace. La piste mène à un mur qui protège une usine désaffectée. Des dessins ornant la paroi laissent à penser que les enfants ont pénétré dans l'enceinte de l'usine pour se trouver un abri. Il est 23 heures et l'équipe décide de revenir le lendemain en journée afin de ne pas affoler les enfants, ne pas se montrer trop intrusive et privilégier la prise de contact de jour.

Pour la suite, il fait décidément trop froid et les chances de trouver un groupe dehors sont maigres. La maraude est donc terminée pour aujourd'hui. Mais la mission n'a pas été inutile. « C'est un travail de fourmi, de recensement avant tout », explique Françoise Horowicz. « Il faut habituer les enfants mais aussi la population au passage de l'ambulance. Afin que l'on puisse nous renseigner, nous faire confiance », explique-t-elle. « Mais il faut aussi et surtout repérer, localiser les cachettes des enfants, car par peur des rafles policières, ils ont réussi à se rendre totalement invisibles dans Moscou », ajoute-t-elle. L'équipe a déjà dû intervenir une fois lors d'une maraude qui devait rester exploratoire. Un enfant, traumatisé, caleçon baissé, qui venait probablement d'être abusé a été trouvé sur un banc. Le Samu social est intervenu en premier soin et a appelé la police, seule solution pour pouvoir l'emmener dans un hôpital.

Nos archives sur le thème des jeunes en errance

Les enfants des rues de la Fédération de Russie en chiffres :

• Il y aurait de 100 000 à 4 millions d'enfants des rues en Russie (Les chiffres fluctuent selon les différents ministères. De fait, beaucoup d'enfants n'ont pas de papiers et sont donc difficilement recensables).
• Le nombre d'orphelins a doublé en 10 ans, il y en a 700 000.
• Plus de 16 000 enfants ne vont pas à l'école.
• Plus de 50 000 enfants s'échappent de leur domicile chaque année, fuyant les mauvais traitements.
• 32 000 enfants deviennent orphelins chaque année car leurs parents sont privés de droit parental.

Les enfants de Leningradky, une investigation bénéfique pour les enfants des rues de Moscou

Lorsque l'on regarde The Children of Leningradsky, on a envie de crier : « Lâchez votre caméra et nourrissez ces enfants, donnez-leur des vêtements et amenez-les chez le médecin ». Ce documentaire, remarquable de transparence et d'humanité, est l'œuvre d'une jeune réalisatrice polonaise. Hanna Polak a suivi un groupe d'une dizaine d'enfants des rues durant un an, caméra à l'épaule. Avec patience, elle a réussi à se faire intégrer à la petite communauté, les filmant dans leur quotidien, dans les égouts de la ville en hiver, dans les gares l'été. Le témoignage est remarquable tant la distance entre la réalisatrice et les enfants s'efface.

La faim, les disputes, le vol, les règlements de compte, rien n'échappe à l'œil de la caméra polonaise. Même le passage à tabac d'un enfant par des policiers. Mais le moment le plus difficile de ce documentaire est sans aucun doute la mort d'un des protagonistes. Les enfants pleurant sur le cercueil de leur compagnon en accusant la mère d'être, par négligence, l'unique responsable de la mort de sa fille. Souvent insoutenable, parfois tendre, ce document a porté ses fruits. Il a récolté l'oscar du meilleur documentaire court en 2005. Et son succès a permis à la réalisatrice de fonder un centre d'accueil pour enfants nommé Active childs help.

Le Samu social international

Créé le 3 juillet 1998 à Paris le Samu social international est une organisation non gouvernementale. Xavier Emmanuelli en est le président et créateur. Elle se présente sous la forme de samu sociaux locaux qui agissent selon la charte du Samu social parisien. L'objet est la mise en place de dispositifs d'urgence dans les grandes villes du monde. Paris, Bruxelles, Alger, Dakar, Bamako, Ouagadougou, Bucarest, Lima, Tananarive, Cayenne, Montréal, et Moscou ont leurs bureaux régionaux. Un projet est en cours à Casablanca.

Le Samu social international définit l'action d'urgence dans la rue en tant que : premiers soins, orientation ou accompagnement vers un abri ou une institution locale. C'est le premier maillon d'une chaîne qui va de l'urgence à l'insertion. Au-delà de l'urgence, il s'agit de créer du lien et du sens avec les personnes secourues. Il représente un asile « immatériel » hors les murs.

[1] Les prénoms ont été changés

[2] Chambre parlementaire de la Fédération de Russie

Les enfants des rues de Moscou

admin — 2006-04-12T22:00:00Z

Des organisations non gouvernementales développent une prévention itinérante

Social actualités
Chroniques de J.-M. Servin et L. Bargane
Dossier : Les enfants des rues de Moscou
- Des organisations non gouvernementales développent une prévention itinérante
Rebonds
Initiative
- À Saint-Brieuc, les jeunes déposent leurs maux au Lieu-Dit
Livres
- Quel travail pour les exclus ? Pascal Noblet
- Faut-il brûler le modèle social français ? Alain Lefebvre & Dominique Méda
Portrait
- Jacques Deroo, de la rue à l'activisme en passant par le travail social
Annonces
Faits de société
- Activité en hausse pour le médiateur de la République

Quel travail pour les exclus ? Pour une politique de l'insertion durable

admin — 2006-04-12T22:00:00Z

Dans notre pays, les politiques d'insertion à destination des populations en difficulté ont toujours été encadrées par deux principes intangibles : les aides accordées le sont dans un délai temporaire de plus en plus court et l'horizon vers lequel on tend est nécessairement l'accès au secteur marchand. Cette perspective est validée tant par la droite (qui privilégie la responsabilisation individuelle) que par la gauche (pour qui il revient non à l'État, mais aux patrons d'assurer le plein emploi) et se trouve sous-tendue par l'idéal républicain d'égalité. Dès lors, concevoir toute dérogation sous forme par exemple d'une discrimination positive constituerait une rupture du pacte social : ceux qui n'en profiteraient pas se trouveraient lésés et ceux qui en bénéficieraient s'installeraient dans une situation inacceptable d'exception qui se prolongerait.

Ce sont justement toutes ces convictions que l'auteur remet en cause. Son raisonnement est finalement assez simple. Il commence par rappeler ce que tout le monde sait : le caractère totalement illusoire du projet de retour à l'emploi de tous dans le secteur marchand. Dès lors que l'on convient que c'est là une chimère, l'action sociale déployée sur cette base n'est pas autre chose qu'une politique d'abandon différé. Le secours temporaire une fois terminé provoque le retour à l'inactivité et à la misère. On se trouve dans une situation où ce ne sont pas les personnes en demande d'insertion qui renoncent au travail pour profiter de l'assistance comme on le dit trop souvent, mais c'est la société qui les contraint à cette situation en créant des emplois aidés qui, outre les conditions de rémunération précaires qui les caractérisent, sont limités dans le temps : le droit au travail et au logement est remplacé par des secours précaires car ponctuels et transitoires

Que faudrait-il faire alors ? Tout d'abord, pérenniser les emplois aidés, en ne les limitant pas exclusivement à une logique de sas devant déboucher sur un emploi ordinaire, mais en les transformant en un mode salarial à part entière, partie prenante de la protection sociale, permettant à des familles de vivre de leur travail et non de subsides. Après tout, le fait d'être aidé par l'État n'est pas toujours une situation honteuse : elle s'applique déjà aux enfants, aux vieillards sans ressources et aux personnes porteuses de handicap. On pourrait ensuite favoriser systématiquement l'accès des personnes les plus en difficulté aux emplois du bas de l'échelle des trois fonctions publiques. On pourrait enfin rendre attractive toute situation de retour à l'emploi en la distinguant nettement du non emploi. S'il est juste qu'il y ait une différence entre la rémunération de l'emploi marchand et celle de l'emploi aidé, il n'est pas normal que l'emploi aidé soit rémunéré dans des conditions proches de celles du revenu minimum. Tout cela ne constituerait pas une révolution : ce sont des politiques déjà engagées qu'il faudrait amplifier.

éd. Dunod, 2005 (196 p. ; 16 €)

Faut-il brûler le modèle social français ?

admin — 2006-04-12T22:00:00Z

La situation sociale de notre pays s'est largement dégradée sous l'effet conjugué d'un taux et d'une durée du chômage élevés, d'une mobilité professionnelle faible (sauf en ce qui concerne le travail précaire), d'une absence d'anticipation des restructurations qui concernent pourtant près de 900 000 salariés chaque année, d'un déficit d'utilisation de la formation continue pour prévenir les dégradations des compétences et améliorer l'employabilité, de l'incohérence des politiques publiques contradictoires qui s'accumulent en millefeuilles, des ratés d'un enseignement qui lâche sur le marché du travail chaque année 160 000 jeunes sans formation professionnelle…

Le tout pesant sur les prestations de protection sociale qui sont passées de 14 % du PIB en 1960 à près de 30 % en 1995. Le modèle d'État providence mis en place depuis 1945 dans notre pays a réussi à absorber les difficultés tant que la croissance était au rendez-vous. Aujourd'hui, on parle de tous bords de sa faillite et de la nécessité de le réformer. La version minimaliste anglo-saxonne en séduit quelques-uns.

Mais il existe un autre modèle plus conforme à nos traditions basées sur la solidarité qui pourrait nous servir de source d'inspiration : c'est celui des pays nordiques. Il a la particularité de combiner à la fois un haut niveau de protection sociale et d'excellentes performances économiques, preuve que la compétitivité des entreprises est tout à fait compatible avec des dépenses sociales qui sont parmi les plus élevées au monde. Les nations scandinaves ont su allier en outre une grande souplesse du marché du travail et la sécurisation des trajectoires du travail.

Ainsi, le Danemark permet-il un licenciement très facile tout en garantissant de fortes indemnités de chômage et une reprise de travail rapide, grâce notamment à une formation continue réactive et efficace. Mais cette flexibilité ne concerne pas que la gestion d'une main-d'œuvre dont le tiers change de travail chaque année (le plus souvent à sa propre initiative, pour rejoindre un emploi plus intéressant). Elle est aussi appliquée par les entreprises pour adapter les postes de travail aux besoins et demandes des salariés.

L'ensemble de ce système est le produit de négociations entre des syndicats puissants et un patronat qui ont compris qu'ils ne pourraient s'annihiler les uns les autres et que l'unique solution était de s'entendre. Cette réussite présente un avantage essentiel : une flexicurité garantissant des droits attachés non plus au poste de travail mais aux personnes. Mais elle a aussi un coût : le niveau global des prélèvements peut aller jusqu'à 50 % du PIB (contre 45 % en France) et les impôts sur le revenu atteindre jusqu'à 53,2 % (17,3 % en France). Aussi ne peut-elle fonctionner qu'en faisant travailler la plus grande partie de la population (taux d'emploi de 75 % contre 62 % dans notre pays), ce qui nécessite des entreprises compétitives et des politiques de l'emploi efficaces.

éd du Seuil, 2006 (156 p. ; 9 €)

Activité en hausse pour le médiateur de la République

admin — 2006-04-12T22:00:00Z

Incarnant l'ultime recours du citoyen face aux services publics, l'autorité indépendante du médiateur de la République a été créée en 1973. Le 27 mars dernier, l'actuel médiateur, Jean-Paul Delevoye — nommé en 2004 pour six ans — rendait son deuxième rapport. Le nombre des conflits est nettement à la hausse

“Dysfonctionnements administratifs, complexité de notre législation et empilement des textes, retard dans l'application de décrets ou imperfections dans la rédaction de certaines lois »… Le nombre de plaintes enregistrées en 2005 auprès des services du médiateur de la République s'est envolé, progressant de 12 % par rapport à l'année précédente
[1]. Une « très importante » proportion d'entre elles (21,2 %) concerne des litiges « sociaux » relevant souvent des Assedic ou de l'Urssaf, par exemple sur des questions d'invalidité ou de retraite.

Les services de l'institution comptent 277 délégués de terrain, intervenant en général dans les maisons de justice et de droit ou les antennes de justice. Globalement, les contentieux couvrent un large éventail de rubriques : contestations d'infractions routières (le médiateur a émis une proposition pour une meilleure application du droit de contestation des amendes), communes non indemnisées pour la sécheresse de 2003, réclamations portant sur l'impôt sur le revenu en cas de divorce, nombreuses saisines entraînées par la situation des intermittents… De nombreux points de blocage ou lacunes sont apparus : procédures de faillite personnelle mal comprises par les ménages, pénalisation de chômeurs créateurs d'entreprise, manque « de prévisions et d'études prospectives »…

Plus encore, l'institution a constaté « un signe inquiétant à la fois de l'état d'esprit du public, méfiant envers les pouvoirs installés (experts et institutions) et d'une situation de fragilité et de précarisation sociale ». De même, elle a perçu une « anxiété croissante de la population à l'égard d'une justice perçue comme incompréhensible, coûteuse, mais aussi très lente ». En septembre 2004, une « cellule d'urgence pour les cas les plus dramatiques » avait d'ailleurs été installée. Au final, les textes législatifs sont « souvent votés trop rapidement et dans le souci, illusoire, de répondre par la précipitation législative à desemballements médiatiques et d'opinion ».

Le rapport 2005 propose dix-neuf réformes

Même si le médiateur de la République souligne que « le besoin de médiation de la société excède largement » ses compétences, ses services peuvent se targuer d'un taux de réussite de 86, 5 % (contre 81, 2 % en 2004). Le rapport 2005 propose dix-neuf réformes, dont l'octroi d'un congé de deuil au père d'un enfant mort-né, la répartition des prestations familiales entre parents divorcés ayant la garde alternée ou encore l'harmonisation de la protection sociale des travailleurs de l'amiante. Cette année, l'institution a notamment abordé la question des 700 000 personnes concernées par les tutelles et les curatelles, nombre allant s'accroissant avec le vieillissement de la population.

Concernant le handicap, et plus spécifiquement la dépendance, l'écrit souligne « une forte proportion de contestations relatives aux taux d'incapacité reconnus par les Cotorep », de même qu'un taux important de contestation des modalités d'attribution par les conseils généraux de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA). Par ailleurs, pour protéger les libertés fondamentales, le médiateur a proposé que la consultation à des fins administratives des fichiers STIC (système de traitement des infractions constatées) et JUDEX (système judiciaire de documentation et d'exploitation) soit entourée des mêmes garanties que celles prévues pour le casier judiciaire national.

Le médiateur a engrangé l'an dernier plusieurs avancées et obtenu gain de cause sur plusieurs points : droits au maintien de la couverture maladie acquise avant incarcération, taux d'intérêt de retard pour les contribuables désormais identique à celui, plus faible, de l'administration fiscale, âge minimal du mariage fixé à 18 ans pour les filles (auparavant 15 ans) introduit dans la loi pour lutter contre les mariages forcés… Une autre proposition, formulée il y a… onze ans a finalement été inscrite dans la loi en mai dernier : les services postaux deviennent responsables des pertes, avaries et retards survenant lors de la transmission des courriers et colis, y compris des correspondances ordinaires. Mais l'institution se félicite plus particulièrement de l'installation récente — il y a un an, sous forme d'expérimentation prévue sur dix-huit mois et concernant dix sites — de ses délégués dans les établissements pénitentiaires.

Le 5 décembre dernier, le médiateur s'était rendu à la maison d'arrêt des Baumettes (Marseille) en compagnie du commissaire européen aux droits de l'homme, Alvaro Gil-Robles. Les résultats de cette adaptation du droit, qui se place dans la perspective de « désamorcer et réduire les tensions que génère la vie carcérale », sont d'ores et déjà jugés « encourageants ».

[1] Médiateur de la République - 7 rue St-Florentin - 75008 Paris. Tél. 01 55 35 24 24. Rapport téléchargeable sur le site du médiateur