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BD • Autopsie d'un scandale social

admin — 2024-01-02T09:00:00Z

Dans le secret d'un château du XIXème siècle isolé, quatre-vingts deux enfants polyhandicapés sont accueillis en internat. En 2008, Céline Boussié intègre l'institut médico-éducatif (IME) de Moussaron (Gers) avec le projet de devenir aide médico-psychologique en alternance. Elle est affectée à l'annexe 24ter, celle qui accueille les enfants avec les plus lourds handicaps. Là, elle découvre vite des conditions de travail pour le moins désastreuses : dîner à 17 h et coucher à 19 h, matériel vétuste et dangereux, hygiène douteuse, contention, tonte des enfants, « claques punitives »… Au hasard de ses découvertes, elle constate - caricature moyenâgeuse - que le couple directeur médecin et pédopsychiatre possède une Bentley et plusieurs Ferrari. À la suite du décès de Naïma, à peine 20 ans, à la suite d'une crise d'épilepsie non traitée (avec interdiction de la direction de se rendre à l'enterrement pour les salariés) et de la brûlure de la petite Sylvia pour cause de matériel dépassé - accident pour lequel la salariée sera accusée de faute professionnelle -, Céline Boussié entre en résistance. Elle découvre que par deux fois, en 1995 et 1999, l'alerte avait été lancée par des éducateurs… qui s'étaient vus condamnés pour diffamation. Épuisement, arrêt de travail, suivis d'une enquête approfondie auprès d'anciens salariés… Elle finit par porter plainte pour harcèlement contre son employeur. Remue le monde politique local, et même national. Avec l'appui de Philippe Croizon, athlète handicapé, elle obtient l'attention des médias. Quelque chose de puissant se met enfin en route. Le 19 septembre 2016, le procès s'ouvre au tribunal correctionnel de Toulouse. Après trois heures trente d'audience, la relaxe de Cécile Boussié - accusée de diffamation - est prononcée. Récit circonstancié de l'exemplarité d'une lanceuse d'alerte qui, comme d'autres, aura brisé une omerta systémique.

Soigne, maltraite et tais-toi ! | Bande dessinée de Ferenc (scénario) et de François Sanz (dessin), | en collaboration directe avec Céline Boussié, travailleuse sociale à l'IME de Moussaron (Gers) | Éditions La Boîte à Bulles, 128 p., 20 €| Quelle protection pour les lanceurs d'alerte ?, in Lien Social n° 1346, rubrique Angle droit.

Social et médico-social • Quelle protection pour les lanceurs d'alerte ?

admin — 2023-09-27T22:00:00Z

Comment alerter sur les maltraitances ou dysfonctionnements dans une institution, tout en évitant les représailles ? Comment se faire accompagner en cas de licenciement ? Quelle est la protection effective des lanceurs d'alerte ? Que change la loi de 2022 en la matière ? Tour d'horizon dans un secteur où les alertes explosent.

« Soigne, maltraite et tais-toi ! ». Cette BD retrace le combat de Céline Boussié qui en 2013 a dénoncé publiquement les maltraitances subies par les enfants polyhandicapés de l'institut médicoéducatif (IME) Moussaron (Gers) dans lequel elle travaillait. Bien que ses constats soient confirmés à l'époque par un rapport de l'agence régionale de santé (ARS), l'éducatrice se retrouve harcelée, licenciée, puis poursuivie en diffamation par son ancien employeur. « Elle a dû attendre 2020 pour que son licenciement soit annulé et que les anciens dirigeants soient mis en examen pour harcèlement moral. C'est un parcours victorieux mais très long, et avec un procès au pénal », souligne Pauline Delmas, de la Maison des lanceurs d'alerte, association qui l'a accompagnée dans ses démarches. Un parcours dissuasif en effet. Les récents scandales révélés par des enquêtes journalistiques - Ehpad Orpea, crèches privées - témoignent de la difficulté des salariés à lancer l'alerte lorsqu'ils sont témoins de maltraitances ou de dysfonctionnements. Par peur des représailles.

Licenciées pour avoir fait leur travail
De fait, le risque est bien réel. « Mes clientes ont été licenciées pour faute grave un mois après avoir remis un rapport d'audit accablant sur un foyer d'accueil d'urgence géré par la Sauvegarde du 93, à La Courneuve, dans lequel elles étaient en mission », explique Camille Conesa, leur avocate. Ce foyer était dans le collimateur du conseil départemental depuis une inspection réalisée fin 2020. Début 2022, estimant que l'association n'avait pas pris les mesures nécessaires pour améliorer la situation, la tutelle met en demeure l'association de fournir des réponses. C'est dans ce contexte que les deux salariées se voient confier en urgence la direction par intérim de ce foyer ainsi qu'une mission de conseil. « Les faits qu'elles rapportent sont très graves : trafic de stupéfiants, prostitution, conditions d'accueil indignes en dépit de dépenses non maîtrisées. Ces professionnelles chevronnées sont licenciées après dix ans d'ancienneté et privées d'indemnités alors qu'elles n'ont fait qu'exécuter la mission qui leur était confiée ». Et bien sûr, l'employeur soutient que leur licenciement n'a aucun lien avec l'alerte lancée.
Pourtant, la loi protège les lanceurs d'alerte (1). La loi Sapin 2 de 2016 prévoit « qu'aucun salarié ne peut être sanctionné, licencié ou faire l'objet d'une mesure discriminatoire (...) pour avoir signalé une alerte ». Et la loi Waserman de mars 2022 complète la liste des représailles interdites. Mais dans les faits, il est difficile d'échapper aux sanctions ou représailles. « Les lanceurs d'alerte ne bénéficient d'aucune protection réelle : dans toutes les affaires ils sont licenciés dans les deux ans. On tue les messagers. Dans le meilleur des cas, ils peuvent obtenir réparation après des années de procédure judiciaire », déplore l'avocate. « Il manque une protection en amont, comme celle dont bénéficient par exemple les représentants du personnel, qui ne peuvent pas être licenciés sans accord de l'Inspection du travail », abonde Pauline Delmas.

Des avancées dans la loi
Néanmoins, la loi Waserman de mars 2022 a apporté des avancées. Auparavant, les lanceurs d'alerte devaient d'abord signaler les faits en interne, à leur hiérarchie, ce qui était souvent source de représailles. « Désormais, ils peuvent signaler directement à une autorité externe, de manière confidentielle, ce qui leur permet de se protéger davantage vis-à-vis de leur employeur ». La loi reconnaît et protège également les « facilitateurs », collègues - associations, ou syndicats - qui aident le salarié à faire son signalement. Enfin, elle crée un nouvel adjoint au Défenseur des droits, chargé d'accompagner les lanceurs d'alerte. « Nous avons pour mission d'informer le salarié en amont et de l'orienter vers une autorité externe reconnue, la mieux à même de traiter son alerte. Il en existe seize dans le champ de la santé (Haute autorité de santé, Inspection générale des affaires sociales, etc.) », explique Cécile Barrois de Sarigny, adjointe au Défenseur des droits (DD). Une fois l'alerte lancée, le DD peut aider le salarié à se protéger des représailles et lui fournir un « certificat attestant de sa qualité de lanceur d'alerte, qu'il pourra faire valoir auprès de son employeur ou d'un juge ». Enfin, lorsque le lanceur d'alerte engage une procédure pour contester son licenciement, le DD peut le soutenir en rédigeant un avis étayé, « un mémoire, qui est suivi par le juge dans 80 % des cas », précise Cécile Barrois de Sarigny. Néanmoins, les procédures en justice sont longues et semées d'embûches. « Le droit de l'alerte est encore mal connu, et sur ce genre d'affaires complexes et souvent politiques, les Prud'hommes sont très frileux dans leurs décisions, donc il faut aller en appel, ce qui porte à quatre ou cinq ans la durée de la procédure », rapporte Camille Conesa.
Pendant ce temps, le lanceur d'alerte ne bénéficie d'aucune aide financière. « Nous n'avons pas obtenu la création d'un fonds dédié, il peut seulement demander au juge le versement d'une provision par la partie adverse pour payer les frais de justice », explique Pauline Delmas. « Ce soutien financier représente un vrai besoin. Aujourd'hui on a des salariés qui étaient à des postes importants et qui se retrouvent au RSA », ajoute l'adjointe au défenseur des droits.

Alertes en hausse dans le secteur social
Au chapitre des avancées, notons que depuis février 2023, le lanceur d'alerte a la possibilité de saisir le juge du référé prud'homal, « ce qui lui permet d'obtenir une décision en deux mois au lieu de deux ans », précise Pauline Delmas. Il bénéficie également d'un « aménagement de la charge de la preuve » : c'est désormais à l'employeur de démontrer que le salarié n'a pas été licencié à cause de l'alerte lancée, et non l'inverse.
Le Défenseur des droits, en tant qu'autorité externe compétente pour traiter les alertes dans quatre domaines (2), observe une explosion des signalements depuis la loi de 2022. « Nous sommes passés de soixante-dix dossiers par an, à cent vingt en 2022 et à trois cent sur 2 023. Et le nombre de saisines émanant du secteur social et médicosocial est en hausse, rapporte Cécile Barrois de Sarigny. Il s'agit d'alertes très sérieuses et étayées, sur des sujets lourds et parfois difficiles à démontrer, par exemple des faits de maltraitance institutionnelle ». Cette augmentation prouve qu'il existe bien une volonté et des raisons d'alerter, et que quand on renforce l'accompagnement et la protection, les langues se délient.

(1) Selon la loi, un lanceur d'alerte est une personne qui signale ou divulgue des informations portant sur un crime, un délit, une menace ou un préjudice pour l'intérêt général, une violation de la loi.
(2) La déontologie des forces de sécurité ; ce qui touche à l'intérêt supérieur de l'enfant ; les relations avec les services publics, et ce qui touche à la discrimination.

Conseils aux lanceurs d'alerte

Avant de lancer l'alerte, se tourner vers un syndicat ou une association spécialisée pour connaître ses droits et bénéficier d'un accompagnement.
Consulter le Guide du lanceur d'alerte : https://www.defenseurdesdroits.fr/fr/guides/guide-du-lanceur-dalerte
Pour se protéger des représailles, privilégier l'alerte anonyme, l'alerte externe ou un mode de dénonciation plus collectif.
Choisir la bonne autorité externe à saisir, suivre la procédure puis lui laisser le temps de traiter l'alerte. Ne pas rendre publique l'alerte, ce qui ferait sortir du cadre de la protection.
Solliciter le soutien du Défenseur des droits quand l'alerte est lancée et lui demander un « certificat » attestant de sa qualité de lanceur d'alerte.

Le travail social est un sport de combat

admin — 2023-06-21T22:00:00Z

Déployer sa créativité, pratiquer l'esquive, refuser les cases, cultiver sa colère, écrire son métier, s'unir en collectif, s'attacher à la clinique… Pour résister aux maux qui ébranlent le secteur social et médico-social, les travailleurs sociaux développent l'art du combat sous différentes formes. Dans son numéro d'été, Lien Social ouvre ses pages à ces combattants de l'éthique et du sens.
Avec humour, force et sensibilité, ils témoignent de leurs stratégies pour conserver l'essence de ce qui les a conduit au choix de leur métier. Elles s'expriment dans trois registres déclinés en autant de rubriques : le combat individuel, collectif ou institutionnel. Une inventivité qui révèle une flamme toujours vive qui ne demande qu'à se propager.

Combat individuel
- Combattants de la négativité
  par Augustia Chouchemorate
  Marchandisation • Un grain de sable
- La colère, pulsion de vie au service du combat social
  par Alexandre Drault
- Combattre pour exister, écrire pour exister
  par Virginie Rouchouse
- Casophobe
  par Jérémy Lenchantin
- De la créativité combative
  par Mylène
- Je ne suis qu'un colibri
  par Nour
  Handicap • Infatigable poil à gratter
- Ça ne passera pas par moi
  par Laura Durieu
- Je garde mon espace de liberté
  par Stéphanie Charron

Combat collectif
- Devenir auteurs d'un récit sur le travail réel
  par Sarah Gueguen
- De l'essentiel dans l'inutile
  Interview de Roland Gori
- Expérience galvanisante
  par Le Social Castagne
  Mobilisation • Le Social brûle
- Éducateur et antivalidiste, le grand écart
  par Myriam Léon
- Pour un travail social non marchand et émancipateur
  interview de la Commob Île-de-France

Combat institutionnel
- Danser sous l'orage
  par Natacha Aubry
  Mineurs non accompagnés • Du squat au foyer autogéré
- Résistance ou combativité : une affaire de choix
  par Laurent Ott et Pierre Dugué
  Ehpad • Un lanceur d'alerte officiel
- Des formateurs combattifs
  par Sandrine Masdoumier et Nicolas Murcier
  Formatage • Psychasoc sous le choc
- Le travail et Maxime
  par Muriel Reille
- Accompagner les futurs travailleurs sociaux
  par Anne-Sophie Fugaldi

Offres d'emploi

Livres

L'appel des appels, pour une insurrection des consciences

admin — 2023-06-21T22:00:00Z

Pour l'insurrection des consciences !

Ouvrage collectif dirigé par Roland Gori (voir interview p. 28 du numéro 1342-43), Barbara Cassin et Christian Laval, L'appel des appels n'a rien perdu de sa verve combative. Plus de dix ans après sa sortie, il constitue toujours une référence, et « prône le rassemblement des forces sociales et culturelles. Il invite à parler d'une seule voix pour s'opposer à la transformation de l'État en entreprise, au saccage des services publics et à la destruction des valeurs de solidarité humaine, de liberté intellectuelle et de justice sociale. Il témoigne qu'un futur est possible pour “l'humanité dans l'homme”. Il est encore temps d'agir. »
L'insurrection est prônée, la résistance de mise et le combat salutaire, pour refuser de devenir les agents du contrôle social des individus et des populations. À lire ou à relire !

Ludwig Maquet

Éditions des mille et une nuits, Fayard, 2009, 384 p.

Debout pour nos métiers du travail social !

admin — 2023-06-21T22:00:00Z

Mieux vaut debout qu'à genoux

Devant les réformes qui transforment nos métiers, le manque de moyens et la casse de l'humain, la mobilisation collective est une urgence pour défendre la qualité de la relation d'aide, centrale dans une clinique singulière du quotidien et des circonstances.
Contre le social business et pour une solidarité organisée et durable, les travailleurs sociaux se doivent de remettre l'humain au centre, de se battre pour leurs métiers en vue d'un accompagnement digne. Ce livre collectif nous y invite, tel un manifeste prônant le travail social comme « un sport de combat ».

Ludwig Maquet

Éditions Érès, 2018, 200 p.

Change ton monde

admin — 2023-06-21T22:00:00Z

Pour changer le monde, soyons Herrou

Qui ne connaît pas Cédric Herrou ? Cet agriculteur de la vallée de la Roya (Alpes-Maritimes), a accueilli à partir de 2016 des milliers d'exilés et aidé ces voyageurs de l'ombre à poursuivre leur chemin et à obtenir des droits, sans se poser de questions, avec juste la solidarité et la fraternité comme étendard. C'était sans anticiper la violence d'État qui le frapperait en représailles. Gardes à vue, procès, perquisitions, saisies. Le plus souvent, l'État était en tort et fut condamné. Toutes ces années ont changé sa vie. Comme il le dit lui-même : « citoyen lambda éloigné du militantisme, je ne suis pas un héros, juste un Herrou têtu et décidé, sans leçons à donner, à part celle-ci : avant de changer le monde, chaque citoyen a le pouvoir de changer le sien ». Ce livre est aussi un hommage à tous ceux et celles qui s'opposent, désobéissent, pour faire valoir les droits de l'homme. Soyons Herrou !

Ludwig Maquet

Édition les liens qui libèrent, 2020, 272 p.

Lanceurs d'alerte

admin — 2023-06-21T22:00:00Z

Alerte ! Alerte !

Il n'y aurait rien de plus facile que de lancer l'alerte. En théorie. Mais lancer une alerte n'est pas anodin et peut entraîner bien des désavantages pour son auteur qui en paie le prix fort. Car préserver sa sécurité, son travail, ses droits et sa vie privée est une autre histoire… Les exemples dans le secteur social et médico-social sont aujourd'hui plus nombreux : établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), institut médico-éducatif (IME), protection de l'enfance... Il fallait un guide. C'est ce que propose l'autrice qui nous explique comment y parvenir, exemples à l'appui.
À travers neuf exemples, cette BD explique les règles à respecter pour réussir l'alerte et se protéger. Avec un conseil ultime : tout faire pour préserver son anonymat même si encadrée par la loi Sapin 2, la protection du lanceur d'alerte a évolué. C'est en tout cas un sujet majeur de notre société qu'il faut savoir appréhender. Une BD bien plus qu'utile à mettre dans sa besace !

Ludwig Maquet

Édition Delcourt, 2021, 200 p.

Les reflets du monde : en lutte

admin — 2023-06-21T22:00:00Z

Pour une justice sociale et contre les inégalités

Dans cette BD documentaire, Fabien Toulmé raconte trois luttes menées par des femmes dans trois pays différents. Il y raconte la Thawra, révolution citoyenne au Liban, la lutte d'une favela brésilienne contre un projet immobilier et l'engagement d'une militante féministe au Bénin. Trois combats menés par des citoyens ou plutôt « par des citoyennes », car dans ces mouvements de résistance, les femmes occupent une place centrale. Trois résistances populaires remarquables pour une justice sociale et contre les inégalités. L'auteur n'en est pas à sa première BD sur des thèmes sociaux forts. Inspirant et à mettre entre toutes les mains.

Ludwig Maquet

Édition Delcourt, 2022, 336 p.

Être radical, manuel pragmatique pour radicaux réalistes

admin — 2023-06-21T22:00:00Z

Radical !

Saul Alinsky a consacré toute sa vie à l'organisation politique des personnes, notamment des habitants les plus pauvres de Chicago, pour qu'elles parviennent à changer par elles-mêmes leurs conditions de vie. Dans ce livre, Alinsky s'adresse aux jeunes générations désabusées, en quête de sens et de changement. Or, pour changer l'ordre établi, il est nécessaire d'analyser et de construire du pouvoir en s'organisant collectivement. Son livre, écrit en 1971 dans un climat social et politique explosif aux USA, et réédité en 2012, donne aux radicaux des clés pour opérer une transformation sociale constructive et comprendre « la différence entre un vrai radical et un radical de papier ». Même critiqué aujourd'hui, Saul Alinsky reste un auteur incontournable de la lutte. À avoir en bonne place dans sa bibliothèque de combat.

Ludwig Maquet

Édition Aden Belgique, 2012, 280 p.

L'autogestion à l'épreuve du travail

admin — 2023-06-21T22:00:00Z

Trop de chefs, pas assez d'indiens

L'autogestion est souvent perçue comme une doctrine de doux rêveurs utopistes ou de dangereux anarchistes. C'est surtout une remise en cause des modèles de fonctionnement dominants et une autre forme d'organisation du travail et de la société. Elle ouvre des pistes pour imaginer le travail et la vie de demain par un projet d'émancipation, une réponse à une revendication d'autonomie. Ce livre réunit des contributions d'universitaires ayant enquêté sur le sujet et vise à actualiser les débats pour éclairer les pratiques alternatives au travail et en dehors, pour tous les publics soucieux de l'avenir du travail. Encore un livre transgressif ? Assurément, pour amener de la pensée critique et changer le monde. Quelles transcriptions dans le travail social ? À vous de tenter l'autogestion.

Ludwig Maquet

Édition Presses universitaires du Septentrion, 2020, 322 p.