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Résorption des bidonvilles • Une volonté à consolider *- Numéro disponible uniquement en numérique**

admin — 2024-01-02T09:00:00Z

En 2018, l'insertion des populations migrantes originaires d'Europe de l'Est vivant en bidonvilles a pris un virage, du moins dans les intentions politiques. Tout comme les décideurs, le travail social doit sortir d'une approche culturaliste pour accompagner les « Roms » vers le droit commun. Cinq ans plus tard sonne l'heure du premier bilan.

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Résorption des bidonvilles • Une volonté à consolider

admin — 2024-01-02T09:00:00Z

Pendant des décennies en France, des migrants économiques venus d'Europe de l'Est ont pris l'habitude d'habiter dans des caravanes pour pouvoir bouger. Ce nomadisme par nécessité, loin d'être culturel, résulte d'expulsions à répétition. En 2010, cette politique « de la patate chaude » s'exprimait sans complexe dans la bouche du président Nicolas Sarkozy lors de son discours dit « de Grenoble », avec un appel à « mettre un terme aux implantations sauvages de campements de Roms ». Ce prisme freinait sérieusement tous les efforts d'insertion. Puis l'instruction ministérielle du 28 janvier 2018 a impulsé un changement d'approche. Une logique de « résorption des bidonvilles » doit supplanter celle de « démantèlement des campements illicites ». On ne parle plus de « Roms » mais de « citoyens européens » et « d'habitants précaires ». Les expulsions sont appelées à devenir l'exception et ces lieux de vie indignes à disparaître progressivement grâce à l'accompagnement social de leurs habitants. Cinq ans plus tard, les bidonvilles n'ont pas disparu du paysage de nos métropoles. Faut-il en conclure que l'accompagnement social de leurs habitants vers le logement, le travail et l'école est un échec ?

Depuis l'instruction de 2018, 3000 personnes auraient quitté les bidonvilles pour une solution décente de logement. Plus de 11 000 personnes y vivent toujours dans des conditions précaires (1).

Rôle de conviction

Directeur de la mission résorption des bidonvilles créée elle aussi en 2018 au niveau de la direction interministérielle à l'hébergement et à l'accès au logement (DIHAL), Manuel Demougeot porte ce changement de paradigme au niveau national. Une politique complexe pas toujours entendue par certaines préfectures ou mairies… et par beaucoup de riverains. « Nous avons un rôle d'entraînement et de conviction », souligne le directeur, décidé à persuader les sceptiques en finançant des exemples qui fonctionnent. Son service veut faire comprendre qu'« en construisant des solutions à moyen et long terme, on évite le cycle de reproduction des problèmes et les habitants finissent par trouver leur place ». Il s'agit de ne plus tout miser sur les espaces temporaires d'insertion : « Cela peut constituer une réponse transitoire mais en aucun cas l'unique solution d'habitat pour cette population. Il faut un panel de propositions (intercalaire, logement direct…) et travailler dans le sens du droit commun. » Comme le précise Manuel Demougeot, le défi est de faire évoluer les pratiques d'accompagnement pour sortir des dispositifs spécifiques aux populations « roms » - en dépit d'un cadre réglementaire européen allant dans ce sens - et de mieux prendre en compte l'emprise et ses conséquences.
Dans cet élan, la mission de résorption des bidonvilles de la DIHAL a lancé une start-up d'État pour développer un outil numérique dédié : la plateforme résorption-bidonvilles. Cet espace interactif a pour but de mettre en synergie tous les acteurs concernés : pour partager informations et ressources utiles à l'action, problématiques et bonnes pratiques. Concrètement, il centralise des cartes mises à jour des sites recensés, des données chiffrées, de la documentation, un journal d'intervention, un espace d'entraide, un forum d'échanges, etc. Sur les 2 000 utilisateurs (dont la moitié vraiment actifs), 40 % seraient issus des associations de l'accompagnement social. S'y croisent donc virtuellement de nombreux travailleurs sociaux mais aussi des agents des services pilotes de l'État (Préfet, Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités) ou d'autres services publics (Éducation nationale, emploi, forces de l'ordre, pompiers…), des représentants des collectivités et des collectifs militants.

Grâce notamment à l'action de l'ONG Solidarités international, la moitié des sites sont raccordés à l'eau. Avec le ramassage des déchets et l'installation de toilettes, c'est la première étape de la sécurisation sanitaire des conditions de vie… Pas encore garantie par toutes les mairies (1).

Nouveaux acteurs

Deux nouveaux acteurs opérationnels ont aidé à changer la donne. L'ONG Solidarités international a notamment contribué à raccorder de nombreux sites à l'eau, fluide indispensable pour sécuriser les conditions de vie des habitants. Autre acteur devenu incontournable, l'association Trajectoires appuie les acteurs publics et associatifs dans la mise en place de politiques d'insertion de ces populations habitant en squats et bidonvilles. Ses têtes pensantes contribuent à plus de pertinence dans la façon de rechercher des solutions. Les co-fondateurs de Trajectoires, le sociologue Olivier Peyroux et le juriste Alexandre Le Clève (voir entretien p. 24), ont ainsi défendu le changement de sémantique de « campement illicite », à « bidonville ». « Le terme “Campement illicite” renvoie à une notion de mobilité, renforçant la croyance que ces populations sont nomades, donc de passage et expulsables. " Bidonville" » marque une inscription sur le territoire de ces populations en grande précarité : une réalité que les pouvoirs publics doivent prendre en compte en sortant d'une vision court-termiste », détaille Alexandre Le Clève.
Actuellement, la douzaine de professionnels de Trajectoires répartis en France mènent des diagnostics et coordonnent les missions de résorption des bidonvilles dans plusieurs départements. La Loire-Atlantique arrive en tête, avec une soixantaine de sites habités par plus de deux mille six-cents personnes, concentrés dans la métropole de Nantes. Ce territoire est aussi le plus favorable à l'action. « Les quatre acteurs principaux, département, État, métropole et communes travaillent ensemble. Ça avance, tout le monde parle santé, école, protection de l'enfance, conditions de vie… », salut Fabrice Corbineau, salarié de Trajectoires. Travailleur social formé à la coordination de projet, il pilote la feuille de route à l'échelle du département, épaulé par deux collègues. Une phase de recherche-action a révélé que « certains terrains étaient très investis par les associations et d'autres, délaissés ». C'est pourquoi la mission « référence-médiation-gestion » (RMG) lancée en janvier 2021 veut toucher la totalité des sites de l'agglomération. L'objectif est de stabiliser les habitants sur les terrains, sécuriser leurs conditions de vie puis de contractualiser avec chacun d'eux. « C'est là où ça coince », nuance Fabrice Corbineau. Sur quinze communes qui s'étaient engagées, treize projets de contractualisation restent toujours à l'arrêt. « Nous n'arrivons pas à passer ce cap pourtant indispensable à la mise en place d'un accompagnement social et d'un travail avec les personnes sur leur propre projection vers un logement. »

Médiation et droit commun

En attendant, dans l'agglomération nantaise, des médiateurs sociaux de diverses associations se déplacent quotidiennement sur les bidonvilles, où ils croisent aussi leurs homologues médiateurs santé ou encore scolaires. « Tout notre travail consiste à créer un lien de confiance avec les habitants et à essayer de porter un regard à 360° et objectivé sur leurs situations », décrit Fiona Furaut, coordinatrice des trois médiateurs sociaux engagés par l'association Les Forges. Sur le terrain, ils délivrent un premier niveau d'information et d'orientation, identifient et font remonter les besoins techniques (raccordement à l'eau et à l'électricité pour éviter les branchements sauvages et les risques d'incendie, ramassage des déchets, toilettes, infestation, etc.) ou d'accès aux droits et aux aides. Ils assurent aussi la médiation avec l'environnement, notamment les riverains mécontents, pour tenter de créer du dialogue et de désamorcer d'éventuels conflits. « Il s'agit d'un vrai travail de poupée russe et de partenariat avec tous les acteurs, notamment les services municipaux comme les centres communaux d'action sociale (CCAS). »
« Nous travaillons avec les habitants et les partenaires, sans nous substituer aux uns ou aux autres, décrit David Dumeau, roumanophone et médiateur dans les bidonvilles de Bordeaux depuis 2011. La médiation permet d'acculturer les services de droit commun, afin qu'ils appréhendent mieux un public qui aujourd'hui peut les mettre en difficulté. À l'interface, nous travaillons à notre disparition. » Actuellement, il coordonne l'équipe des six médiateurs du groupement d'intérêt public (GIP) Médiation, missionné dans les bidonvilles et les squats de l'agglomération bordelaise auprès d'une file active de deux mille personnes. Tout comme l'association les Forges à Nantes, en tant que membre de France médiation, le GIP inscrit son action dans un cadre déontologique et défend la reconnaissance de la médiation comme métier à part entière du travail social. C'est la garantie d'une certaine posture d'intervention : « Pour faire émerger le projet des gens, notamment en termes de logement, nous nous mettons en position d'écoute active et de reformulation sans jugement. Nous savons l'écart de réalité entre la vie en bidonville et celle dans un parc social et ses contraintes. Certaines familles adhèrent à cet objectif de logement pérenne, d'autres cherchent seulement un hébergement temporaire sur le territoire français le temps d'un emploi saisonnier. »
À Grenoble, l'accès au logement social semble plus fluide qu'ailleurs, que ce soit en accès direct ou via des mesures d'accompagnement social. « Mais aujourd'hui, quand une famille entre en appartement, une autre prend sa place. Si bien que le nombre d'habitants sur les terrains ne baisse pas », constate Sibille Volluet, l'une des deux travailleuses sociales employées par Grenoble métropole pour une action d'aller-vers auprès de quelque cent cinquante personnes vivant en bidonvilles ou squats. Pour une résorption plus durable de ces lieux de vie indignes, la Collectivité compte elle aussi sur un financement de la Dihal et un travail de diagnostic avec Trajectoires. Responsable au niveau de la métropole de l'unité inclusion qui porte cette mission, Sonia Bernard assure que l'intention est bien de « contractualiser pour empêcher les réinstallations et engager les personnes dans une démarche d'insertion. »
« Nous sommes sur des logiques et des temporalités différentes entre les habitants qui voudraient des actions rapides et les délais de concertation et de prise de décision politique », confie pour sa part Adeline Cerutti, la coordinatrice de Trajectoires dans le Val-de-Marne. Dans ce département de la région parisienne, hormis une action pilote sur un site situé à Ivry, trop peu de mairies sont parties prenantes. Au contraire, depuis cet été, les démantèlements vont bon train autour de la future capitale olympique.

(1) Série photo Ioana et la jupe rouge sur la vie d'une jeune habitante d'un bidonville de l'agglomération nantaise. Plus d'information sur le site de l'auteure : https://url-r.fr/riPiv

Les bidonvilles en France métropolitaine

11 200 ressortissants européens (majoritairement Roumains et Bulgares), dont 3 900 mineurs, habitent dans 240 bidonvilles.
55 % sont connectés à un réseau d'eau.

En 2022

20 départements ont bénéficié du budget de plus de 8,4 millions d'euros dédiés à la résorption des bidonvilles.
17 sites ont été résorbés.
1 256 personnes ont accédé à une solution longue durée en logement, logement accompagné ou hébergement.
14 espaces d'insertion ou d'accompagnement.

Source : États des lieux 2023 et bilan des actions de résorption de bidonvilles, DIHAL. Disponible sur https://urlr.me/bjDg9

Un polar dans la « platz »

« On est quelques-uns à penser que la mort de Léon pourrait être instrumentalisée pour stopper la politique de résorption des bidonvilles sous l'angle social ». Travailleur social déprimé, Sébastien Marillac est le héros du roman Platz (1). Dans ce polar sur fond de politique de résorption des bidonvilles, tout est tiré d'une réalité expérimentée par l'auteur, Sacha Vergne, sauf le meurtre de l'habitant d'un bidonville au cœur de l'intrigue. Sous pseudonyme, le professionnel partage sa connaissance des « platz » - terrain dans la langue rom - et de certaines dérives du social. Employé par un gros opérateur des dispositifs « roms », son héros se lance autant dans une enquête pour retrouver le meurtrier de l'homme qu'il a un jour accompagné que dans une quête de sens sur son métier. Au fil de l'intrigue, il comprend qu'il n'est qu'un intermédiaire de « l'opératisation » de sa structure. « J'en avais marre d'entendre certains acteurs distiller cette petite musique, “roms, regardez tous les moyens qu'on met et pourtant vous êtes difficiles à intégrer”, comme pour justifier qu'on laisse les gens se précariser au lieu de remettre en cause son fonctionnement », confie l'auteur. Il a mis la fiction au service de cette dénonciation.

(1) Platz, Sacha Vergne, Éd. Conspiration, 2022.

Expulsion • L'éternel recommencement

admin — 2024-01-02T09:00:00Z

À Marseille, l'expulsion de cent quatre-vingts personnes le 30 octobre 2023, veille de la trêve hivernale, rappelle les méthodes employées avant les instructions visant la résorption des bidonvilles. Les associations regrettent un manque d'anticipation et la rupture du dialogue, pourtant bien engagé, avec le précédent préfet à l'égalité des chances.

Les cabanes de planches longent une allée centrale large d'une dizaine de mètres et longue d'une centaine. Au milieu, l'« avenue » se scinde en deux « ruelles » cernant un îlot central d'habitations. Depuis le 30 octobre, environ cent cinquante personnes cohabitent dans ce bidonville abrité de la pluie et des regards, dans un hangar. Elles l'ont investi après avoir été évacuées de quatre bâtiments occupés depuis le 20 juin 2022 et voués à être démolis. Sur cent quatre-vingts personnes, seuls onze adultes et quinze enfants ont profité de la mise à l'abri à l'hôtel. Les autres se sont réfugiées sous un autre hangar, situé non loin du précédent.
Cinq semaines plus tard, en ce mercredi après-midi, le « village » de bric et de broc s'active dans un concert de marteaux, de meuleuses et de visseuses. Des garçons jouent au foot, d'autres poussent une voiture à pédales, une fille s'essaye au skate. Des femmes lavent le linge dans des grandes bassines. Des hommes poursuivent la construction d'abris de fortune. D'autres trient les montagnes de déchets récupérés dans les rues de Marseille. La vie a repris son cours, l'évacuation la veille de la trêve hivernale et des vacances de la Toussaint ne semble plus faire polémique.
« Nous sommes des Tziganes, nous avons l'habitude de tout recommencer à zéro, assure un père de famille sous couvert d'anonymat. Là, tout va bien. Le préfet à l'égalité des chances nous a dit de venir ici, nous avons l'accord du propriétaire, c'est même le gardien qui nous a ouvert les portes. Nos enfants ont pu poursuivre leur scolarité, c'est l'essentiel. » À la question « comment as-tu vécu l'évacuation ? », une préadolescente abonde à grand renfort de Google translate : « je vais à l'école  ». Un discours univoque, même si un élève de 3ème déplore timidement : « avant, nous avions plus de place et moins de bruit ». À 14 ans, il a déjà vécu cinq expulsions. À chaque fois, il assiste à la reconstruction du bidonville un peu plus loin dans les quartiers nord. « Il faut une journée pour construire une maison, explique-t-il avec fierté. Les familles s'entraident ; en une semaine, nous étions installés. »

Peu de familles ont accepté l'hébergement à l'hôtel, car cette solution ne répond pas aux besoins du ferraillage, tri des encombrants ramassés dans la rue, activité essentielle à l'économie des ménages.

Manque d'anticipation

Pour l'électricité et le raccordement à l'eau, deux associations militantes sont intervenues en urgence, Solidarités international et Just. Pour l'instant, les habitants du bidonville doivent se partager un unique w.-c. et, avec l'hiver, le raccordement électrique risque d'être mis à mal par les chauffages. « Cette évacuation a mobilisé les forces de l'ordre, deux associations pour accompagner les habitants, un crédit exceptionnel pour des mises à l'abri à l'hôtel, tout ça pour que finalement les gens s'installent dans un hangar, déplore Jean Régis Rooijakers, coordinateur de Just, dont les régisseurs sociaux sécurisent les squats et les bidonvilles. Ça interroge sur la vision d'une politique de résorption des bidonvilles. »
Prévenues le 17 octobre, les associations déplorent un manque d'anticipation. Le précédent préfet à l'égalité des chances avait amorcé un dialogue avec un collectif inter-associatif qui permettait la préparation. De plus, face à la crise de l'hébergement et du logement à Marseille, le représentant de l'État s'intéressait aux expériences de contractualisation d'occupations temporaires avec des baux précaires (1). Mais passer de la clandestinité des squats à une mise à l'abri encadrée, ça s'organise dans le temps. « Depuis des années, les mêmes familles se déplacent de hangar en hangar et restent dans le même secteur, il faudrait vraiment qu'on le prenne en compte pour réfléchir un cadre juridique », remarque le coordinateur.
Directrice de service du pôle pauvreté et inclusion sociale du Groupe association départementale pour le développement des actions de prévention des Bouches-du-Rhône (ADDAP 13), Clotilde Bertrand chapeaute une équipe de huit professionnels, éducateurs spécialisés, intervenants sociaux et infirmières, mandatée par l'État dans le cadre de la résorption des bidonvilles. Leur rôle consiste à faire de l'aller-vers, apporter une veille sanitaire et sociale, puis accompagner les familles dans leur projet d'insertion, avec aussi une mission de protection de l'enfance. « Concernant les personnes évacuées, nous continuons d'accompagner celles qui nous sollicitent, même si pour l'instant nous n'assurons pas de présence sociale. Ça va être un peu plus compliqué, nous avons un peu perdu la confiance des habitants. Dans ces circonstances, nous sommes porteurs de la mauvaise nouvelle, donc ils pensent que nous sommes du côté du préfet. »
À l'association méditerranéenne pour l'insertion par le logement (Ampil), l'autre association mandatée par l'État qui accompagne quatre cents ménages sur trente sites à Marseille, l'éducateur spécialisé référent du site a dû expliquer l'imminence de l'expulsion à des familles incrédules. Puis il a vécu à leur côté l'évacuation. Depuis, il attend la fin de l'installation du groupe pour reprendre ses interventions. Comme les six intervenants sociaux de son équipe - conseiller en insertion professionnelle, travailleurs sociaux ou faisant fonction -, son accompagnement orienté emploi englobe les besoins primaires, l'accès au droit commun, les cours de français… avec pour objectif de sortir d'une logique de survie pour entrer dans une logique d'insertion. Les évacuations mal préparées n'aident pas, le maintien dans l'illégalité du squat non plus.

Bébés dormant dans le coffre de la voiture

« Cet hiver, l'État réduit les places d'hébergement d'urgence, je vois des bébés dormir dans des coffres de voiture, alerte Marc Allio, directeur de l'Ampil, présente dans les bidonvilles depuis trente ans. Quand il pleut, il vaut mieux être dans un bidonville qu'à la rue.
Pour répondre aux besoins, il faudrait multiplier les petites unités et investir sur l'éducation. Travaillons à la recherche d'un équilibre qui allie les contraintes des propriétaires et des personnes sans-abri. J'espère qu'un jour, nous n'accompagnerons plus des évacuations, mais des déménagements. »
En attendant, les familles s'approprient un nouvel espace, persuadées d'être protégées par un accord tacite avec le propriétaire et l'État. Le préfet à l'égalité des chances analyse la situation autrement : « L'évacuation a été préparée avec les partenaires institutionnels et associatifs associés à la stratégie départementale. Le caractère précaire et temporaire de l'occupation était connu à la fois des occupants, mais aussi des partenaires associatifs et des collectivités. Les personnes évacuées peuvent avoir connaissance de lieux potentiellement vides et faire le choix de les occuper, quand bien même cette occupation peut être illicite. » Baux précaires et occupation temporaire manquent encore au vocabulaire.

(1) À lire dans Lien Social n°1304 : Occupation temporaire. Remplir les vides, et dans Lien Social n° 1324 : Droit d'asile. Un CADA autogéré fait jurisprudence.

Un village d'insertion

L'historique club de prévention des Bouches-du-Rhône Addap13 porte la création d'un village d'insertion pour les populations des bidonvilles. Avec un budget de 1,4 million d'euros, il devrait émerger dans les quartiers nord en 2024. « L'État et la ville ont fait preuve d'une politique volontariste pour trouver un terrain, affirme Clotilde Bertrand. Ça c'est fait en toute transparence du côté associatif, moins du côté des habitants, donc notre travail consiste à présenter le projet et voir comment il peut s'intégrer à ce quartier. » Les accompagnements devraient durer deux ans, le temps nécessaire à la constitution d'un dossier complet. Avec environ un millier d'habitants dans les bidonvilles marseillais, cette réponse ne peut cependant pas constituer l'alpha et l'oméga d'une politique de résorption.

Entretien avec Alexandre Le Clève • Précarité et emprises

admin — 2024-01-02T09:00:00Z

Pour permettre l'accompagnement social des habitants des bidonvilles, la sécurisation de leurs lieux de vie passe par la lutte contre une fragilité multifactorielle.

Entretien avec Alexandre Le Clève, co-fondateur de l'association Trajectoire, juriste et intervenant social sur les terrains, avant de contribuer à la réflexion et la recherche de solutions pour résorber les bidonvilles.

Au-delà des évacuations à répétition, quels sont selon vous les principaux freins à l'accompagnement social dans ces bidonvilles ?

D'abord le travail social doit prendre en compte deux dimensions : une individuelle – le parcours de chaque personne – et une collective – les rapports de solidarité et de force. Ensuite, « l'aller-vers » doit entrer davantage dans les cultures, pour aller voir chacune des familles sur le terrain. Enfin, il faut sortir de l'approche culturaliste qui a conduit à la mise en place de nombreux dispositifs d'accompagnement spécifiques pour les « Roms ». L'objectif doit être d'orienter ces habitants vers le droit commun, et ça continue de bloquer. En tant qu'Européens de l'Est, ils ont en théorie les mêmes droits que tout citoyen européen. En réalité, ils rencontrent de grosses difficultés pour y accéder : obtenir une domiciliation administrative, communiquer avec les organismes sociaux… Très peu d'entre eux ont pour référents des travailleurs sociaux de secteur.
S'ajoutent des phénomènes d'emprise qui viennent empêcher les possibilités d'insertion.

Quelles formes d'emprise ?

Avant, les familles pouvaient choisir un terrain, elles s'y regroupaient entre membres d'un même clan ce qui favorisait des rapports de solidarités naturels. Aujourd'hui, de moins en moins de fonciers sont disponibles. Les familles arrivent donc par défaut sur des terrains déjà occupés, dont l'organisation est très souvent gérée par des marchands sommeil.. Le droit d'entrée varie de 200 à 300 euros selon la caravane ou la cabane. Cela existe sur presque tous les terrains, avec des systèmes de dettes et de taux d'intérêts. D'autres formes d'emprise existent : intermédiaires avec les organismes sociaux, avec les employeurs, des pasteurs évangélistes… En outre, certains terrains sont liés aux réseaux de traite : exploitation sexuelle, mendicité forcée, vols… Les travailleurs sociaux doivent essayer d'être clairvoyants pour ne pas se laisser instrumentaliser, pas facile quand on intervient pour ne nombreuses familles et qu'on doit à la fois gérer des urgences humanitaires et des accompagnements plus longs. Il faut aussi éviter de passer par des personnes qui se proposent de traduire et en font souvent un business.

Est-ce un fonctionnement inhérent à ces populations ?

Non, ces mécanismes ne sont pas culturels. Ils découlent des politiques publiques qui ont précarisé ces populations et de la défaillance de certains gros opérateurs de l'accompagnement social . La justice et les forces de l'ordre devraient agir et prendre en compte ces victimes d'emprise ou de traite des êtres humains. Il faut aussi permettre une stabilisation des familles sur des terrains sécurisés et une contractualisation sous forme de bail avec les propriétaires. Dès lors, le travail social peut vraiment commencer son accompagnement, en déployant un éventail de solutions en fonction des familles.

Hébergement d'urgence • Le référé-liberté : dernière arme ?

admin — 2023-09-13T22:00:00Z

Face à des personnes à la rue toujours plus nombreuses, associations et avocats multiplient les recours en référé devant les tribunaux administratifs pour leur obtenir une place d'hébergement d'urgence ou adapter les conditions d'accueil aux situations des familles.

La décision pourrait faire date. Du moins, l'avocat Samy Djemaoun l'espère. Dans une ordonnance du 4 mai 2023, le juge des référés du tribunal administratif de Paris enjoint à la préfecture de procéder à l'hébergement d'urgence d'une mère et de son enfant de 9 mois, et ceci « dans des conditions adaptées au jeune âge de ce dernier » (1). « C'est une jurisprudence inédite. Le caractère adapté de l'hébergement d'urgence est inscrit dans la loi mais dans les faits il est très souvent absent », indique l'avocat au barreau de Paris, qui avait déposé le référé-liberté, procédure juridictionnelle d'urgence contre une décision administrative pouvant porter gravement atteinte à une liberté fondamentale.

Judiciarisation
En l'occurrence, il avait saisi le tribunal suite à l'orientation de sa cliente, au titre de l'hébergement d'urgence et déjà grâce à un premier recours en référé-liberté, dans un hôtel dont la chambre de 9 m² ne permettait pas l'installation d'un lit pour bébé, pourtant nécessaire pour un nourrisson. Au-delà de ce cas individuel, l'avocat s'est fait connaître par les multiples procédures en référé-liberté qu'il a engagées ces derniers mois. Celles-ci ont permis, d'après ses chiffres, à 83 familles d'obtenir un hébergement d'urgence.
Il n'est pas le seul à utiliser cette arme juridique. En Isère, le collectif citoyen Lutte Hébergement Grenoble a récemment fait parler de lui. Avec l'aide de l'association Droit au logement 38, il a saisi le tribunal administratif de Grenoble, via différents recours en référé, pour enjoindre à la préfecture de remédier à d'importantes carences constatées par le collectif dans les conditions de vie au sein de centres d'hébergement du département. L'association se basait notamment sur le Code de l'action sociale et des familles qui indique, entre autres, que l'hébergement d'urgence doit se faire « dans des conditions d'accueil conformes à la dignité de la personne humaine (...) »
Ces deux exemples illustrent la tendance à la judiciarisation du droit à l'hébergement d'urgence. Ces contentieux qui se multiplient entendent faire en sorte que l'État respecte ses obligations d'hébergement d'urgence, que ce soit en matière d'accès ou de conditions de vie dans les centres. « Malheureusement aujourd'hui, l'application de ce droit passe souvent par le juge », constate Samy Djemaoun. « Le référé-liberté est adapté à la situation des sans-abri car il permet d'obliger à délivrer une place d'hébergement en quelques heures ou jours, explique Noria Derdek, juriste à la Fondation Abbé Pierre. Mais cela demande beaucoup d'énergie et de temps et cela reste du cas par cas. Pour faire bouger les choses structurellement, il faut déposer un recours sur le fond mais la décision est beaucoup plus longue à obtenir. »

Stratégie aléatoire
L'utilisation du référé demeure une stratégie à la fortune diverse. Ces derniers mois, des familles avec de très jeunes enfants n'ont pas été jugées assez vulnérables par les tribunaux administratifs ou le Conseil d'État pour obtenir une place en hébergement d'urgence, compte tenu du contexte de saturation du dispositif. « Dans ces décisions, le juge des référés met en balance la situation des personnes sans-abri, âge, état de santé, situation familiale, avec les moyens de l'administration et la saturation des dispositifs. Pourtant la loi est limpide : elle reconnaît un droit universel à l'hébergement d'urgence et une obligation de résultat pour l'administration », déplore Noria Derdek. Et le collectif Lutte Hébergement Grenoble a été débouté deux fois faute de preuves suffisantes selon le tribunal administratif pour lui permettre de juger des carences dénoncées (2). Il a fait appel de la décision devant le Conseil d'État.

(1) TA Paris, ordonnance n° 2309788/9 du 4 mai 2023 (2) TA Grenoble, ordonnance n° 2302980 du 1er juin 2023

Médiation scolaire • Une passerelle vers l'école

admin — 2023-02-13T23:00:00Z

Dans l'agglomération lyonnaise, l'association Classes aide à la scolarisation des enfants des squats et des campements. Ce dispositif “d'aller vers” et de médiation scolaire participe à la résorption des bidonvilles et à la lutte contre les inégalités.

Ils sont en avance pour le rendez-vous. Sur le perron de la mairie du IXe arrondissement de Lyon, leur cadet endormi dans la poussette et tenant leur aînée par la main, Ahmed (1) et Safia attendent l'arrivée de Clémence Philipona, médiatrice scolaire du Collectif lyonnais pour l'accès à la scolarisation et le soutien aux enfants des squats (Classes). Depuis 2006, l'association accompagne les familles migrantes et sans domicile de l'agglomération lyonnaise dans la scolarisation de leurs enfants. Cette médiation scolaire passe notamment par une aide aux démarches administratives.
En ce vendredi de janvier, le couple originaire d'Algérie, arrivé en France sans papiers, doit procéder avec l'aide de Clémence à l'inscription scolaire de leur fille Mélinda auprès des services de la mairie, première étape en vue de son entrée à l'école primaire. Les parents sont anxieux, mais au sortir du rendez-vous le sourire de Safia révèle que tout s'est bien déroulé. La maman parle un français irréprochable ; pourtant la perspective de cet entretien l'effrayait : « je ne voulais pas y aller seule, j'avais peur que sans véritable adresse et en tant qu'arabe, on me refuse ». La médiatrice la rassure et l'encourage : « maintenant, il faut téléphoner à l'école pour rencontrer le directeur. S'il y a le moindre problème, appelle-moi, mais je sais que tu vas t'en sortir ».
Autre lieu, autre moment. Au 92 rue Alexandre Dumas, à Vaulx-en-Velin, une dizaine de camping-cars, caravanes et voitures sont garés au pied d'immeubles de bureaux désaffectés. Plusieurs familles Bosniennes et Rroms y logent depuis des semaines. Ce jour-là, l'air est glacial, le ciel terne et bas. Sur des chevalets de peinture installés sur le parking, une dizaine d'enfants peignent à grands traits des paysages et des formes bigarrées et tracent en lettres majuscules leur prénom. Cet atelier peinture est organisé par Classes. Sarah Eckert, l'autre médiatrice scolaire de l'association, en profite pour faire le point avec Yanna sur le suivi de ses enfants au collège : « j'ai parlé d'Irina avec les enseignants, elle est attentive et travaille, c'est très bien. Pour Adrian, c'est plus compliqué, il teste les limites », lui signale-t-elle.

Le droit fondamental à l'éducation

Ces deux situations reflètent les multiples facettes de la médiation scolaire et de l'action de Classes. L'équipe compte cinq salariés. Les deux postes de médiatrices sont financés par la Délégation interministérielle à l'hébergement et à l'accès au logement (DIHAL) dans le cadre de son plan pour la résorption des bidonvilles (voir encadré). En France, l'éducation est un droit fondamental, quelle que soit l'origine ou la situation administrative des parents et des enfants. Plusieurs conventions internationales et textes officiels français fondent ce droit. L'article L111-1 du code de l'éducation affirme que « le service public de l'éducation (…) veille à la scolarisation inclusive de tous les enfants, sans aucune distinction ». Ce même code rappelle que l'éducation constitue aussi un devoir pour les parents : « l'instruction est obligatoire dès l'âge de trois ans et jusqu'à l'âge de seize ans. »
Cependant, de nombreux enfants de familles migrantes et sans domicile échappent à cette règle. Des parents méconnaissent leurs droits, appréhendent la lourdeur des démarches administratives et la barrière de la langue, craignent le racisme et ont d'autres priorités en raison de leur grande précarité. « Ces personnes sont souvent dans une situation de survie. Les besoins primaires : se nourrir, se laver, avoir un lieu où dormir, avoir accès à l'eau…, passent parfois avant l'école », explique Hélène Angélique, éducatrice spécialisée et référente maraudes mixtes à la métropole de Lyon, qui travaille régulièrement avec Classes dans le cadre du plan de résorption des bidonvilles. Du côté de l'administration, certains agents ou élus ne facilitent pas ces démarches, par crainte ou par ignorance de la loi. Plusieurs situations remontées au Défenseur des droits ces dernières années en attestent. L'Éducation nationale se trouve aussi en difficulté pour capter ces publics éloignés. « L'institution scolaire fait bien son travail quand elle a connaissance des enfants : elle a des dispositifs pour les enfants allophones, pour les enfants voyageurs… mais il faut qu'ils arrivent à ses portes. Les professeurs ne sont pas chargés de l'aller-vers », souligne Jean-Paul Bachelot, conseiller éducation et droits de l'enfant à la DIHAL.

Un rôle de facilitateurs

Les médiateurs scolaires doivent alors créer une passerelle entre ces deux mondes. Il faut expliquer aux familles leurs droits et devoirs, l'intérêt pour l'enfant d'aller à l'école, aider à l'inscription à la cantine, à la domiciliation, parfois accompagner, au sens propre, parents et enfants jusqu'à l'école, pour lever les freins à la scolarisation et tout ce qui pourrait ensuite empêcher l'assiduité en classe. Il faut aussi rassurer, comme cette mère de famille que Clémence Philipona a dû rasséréner à l'approche de l'inscription à l'école : « elle craignait qu'on ne lui prenne pas ses enfants car ils dorment dehors. » L'institution scolaire doit aussi être sensibilisée. « Les professeurs le disent souvent : ils n'ont pas forcément conscience des conditions de vie des enfants et de leur famille. Le médiateur scolaire apporte des renseignements qui peuvent permettre aux enseignants d'être mieux informés. Ça leur donne aussi l'opportunité d'avoir un interlocuteur », explique Jean-Paul Bachelot.
Pour accomplir ce travail de relais et d'accompagnement, un impératif : avoir la confiance des familles. Les activités extra-scolaires - comme les ateliers de peinture - et une forte présence sur le terrain auprès des familles sont donc indispensables. Pour les médiateurs, l'aller-vers est incontournable avec un public souvent culturellement éloigné de l'école. « Être présents, donner confiance, c'est le plus gros du travail pour nous. Quand je vais voir les familles, je représente en quelque sorte la société française, si tout se passe bien, ça va leur donner confiance pour la suite », assure ainsi Sarah Eckert. Une œuvre de patience qui demande aux médiatrices de tisser des liens qui peuvent se rompre sans préavis : retour inopiné au pays, évacuations des bidonvilles, proposition d'hébergement à des kilomètres de l'établissement scolaire trouvé. Un contexte qui laisse parfois le sentiment de faire deux pas en avant et trois en arrière sur le chemin de l'école.

(1) Les prénoms des bénéficiaires ont été changés.

Programme « Accompagnement vers et dans l'école »

Initié en 2019 par la DIHAL, le programme « Accompagnement vers et dans l'école pour une scolarisation durable des enfants » a pour but d'aider les familles des bidonvilles à surmonter les obstacles qui tiennent les enfants éloignés de la scolarisation. Encouragé par la directive du 25 janvier 2018, ce volet du plan gouvernemental de résorption des bidonvilles a donné lieu à la création de 42 postes de médiateurs scolaires dans 16 départements, en lien avec les associations de terrain. Selon la DIHAL, il aurait permis à 3200 enfants d'être scolarisés en 2021-2022. « Le dispositif permet l'accompagnement de tous les enfants, quelle que soit leur origine », précise Jean-Paul Bachelot, conseiller éducation et droits de l'enfant.

Cinéma • Trafic de sommeil

admin — 2023-01-30T23:00:00Z

© Léa Renner

D'un côté, un État défaillant, des institutions saturées et des travailleurs sociaux débordés ; de l'autre, une urgence sociale criante, hurlante, des femmes et des enfants pourtant « réfugiés », condamnés au froid et aux dangers de la rue. Entre les deux, une zone grise où tout est permis : victimes prises en charge avec des pratiques de mafia, abus en tous genres, trafic d'êtres humains.

Djo, un mec a priori sympa, d'une profonde empathie, voit débarquer un jour une tante, flanquée de ses trois enfants dont l'un albinos, fuyant le dangereux conflit ivoirien. Il est livreur de colis, vit modestement chez sa mère avec sa fille à mi-temps car séparé d'Aurore, travailleuse sociale. Va commencer une spirale - descendant doucement jusqu'au pire - de petits arrangements, de magouilles, de traficotages, de mensonges et de violences. Devenu à son corps défendant marchand de sommeil, le mec sympa évolue dans le salement complexe et se rend compte beaucoup trop tard des abysses dans lesquels il a entraîné les gens qu'il était censé aider.

Une descente aux enfers largement favorisée par les carences, les non-réponses de politiques sociales affaiblies et recroquevillées. « "Le Marchand" de sable donne à voir la vie de ces familles enserrées entre la reconnaissance et la nécessité, dans une relation complexe avec leur logeur. […] Il aborde également les difficultés des travailleurs sociaux qui, faute de moyens, de logements sociaux disponibles, peinent à répondre aux difficultés des plus précaires », apprécie la fondation Abbé-Pierre qui accompagne la sortie du film. Sorte de thriller social, ce film noir, très noir - par son sujet, mais aussi par beaucoup de plans nocturnes et fort d'une représentation d'acteurs noirs convaincants -, défend clairement une cause d'actualité, la dignité humaine.

Le marchand de sable | Un film de Steve Achiepo |1 h 46| Avec Moussa Mansaly, Aïssa Maïga, Ophélie Bau, Benoît Magimel | Sortie en salles le 15 février 2023.

Lien Social

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Quelles formes d'emprise ?

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